Le MEMBRE assume l'entière responsabilité civile, pénale, et administrative du contenu des messages qu'il poste sur le forum.

Le MEMBRE est en outre avisé que l'équipe de Bêtes de Scène fournira tous
renseignements permettant ou facilitant l'identification du MEMBRE
s'étant rendu coupable d'une infraction à la législation ou d'une
atteinte aux droits d'un tiers, sur requête émanant d'une autorité
légitime (juridiction, autorité administrative, services de police),
tels que adresse IP et heure de connexion si ceux-ci sont encore en sa
possession.

Ainsi, il s'engage à respecter l'ensemble de la
législation en vigueur et à ne pas porter atteinte aux droits de tiers,
et notamment à ce que le contenu de ses messages ne porte atteinte en
aucune façon aux droits que les tiers personnes physiques ou morales
pourraient tenir notamment de la législation sur la propriété
industrielle, les droits d'auteur ou les droits voisins, le droit sui
generis applicables aux bases de données, le droit à l'image, le droit
au respect de la vie privée.

Le MEMBRE s'engage également à ne poster aucun message contenant virus ou programmes susceptibles de
causer des dommages aux personnes ou à leurs biens.

Le MEMBRE s'engage à ne pas poster de liens hypertextes pointant sur des sites non conformes à la législation en vigueur.

Il s'engage par ailleurs à ne pas poster ou publier de messages non sollicités notamment à caractère publicitaire.

Bêtes de Scène se réserve le droit de supprimer sans préavis tout message non conforme.

Dans le cas où la responsabilité de Bêtes de Scène serait judiciairement
recherchée à raison d'un manquement par un membre aux obligations qui
lui incombent aux termes du présent contrat, l'équipe pourra appeler ce dernier en garantie.